14
SEP
2015

Atteintes sexuelles : relaxé au bénéfice du doute

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Atteintes sexuelles: relaxé au bénéfice du doute.

Un homme suspecté d’agressions sexuelles sur ses enfants a toujours nié les accusations.
Les juges, en proie au doute, ont choisi de ne pas le condamner.

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Tribunal correctionnel de Blois

C’est le type même de dossier que redoutent les professionnels de la justice pénale.
Des accusations graves portées par des enfants contre un proche mais pas de preuves formelles qui pourraient emporter la conviction du juge.

Mardi, le tribunal correctionnel jugeait un homme d’une trentaine d’années accusé d’agressions sexuelles sur son fils et sa fille ainsi que de corruption de mineur.
Les faits se seraient passés à la fin des années 2000 dans une commune de Sologne.
Une première plainte est déposée en septembre 2009 pour des actes commis sur sa fille aînée.
Le couple vient de se séparer après dix ans de vie commune ponctués par des séparations.
La plainte est classée sans suite.
Mais quelques mois après, le juge aux affaires familiales informé de la situation décide de limiter les droits du père à un strict droit de visite de ses enfants chez leur grand-mère.
L’homme ne respectera pas cette obligation et les prendra régulièrement chez lui le week-end.
Le 21 décembre 2010, une seconde plainte est déposée.

Une accusation troublante

Cette fois, la petite fille née en 2002 et son jeune frère né en 2003 évoquent des atteintes sexuelles et ajoutent une accusation troublante : leur père les aurait obligés à uriner sur son corps et leur aurait à son tour infligé le même traitement.
Pour garantir leur silence, il aurait exercé un chantage, offrant des bonbons et des pièces de monnaie, ou se montrant carrément menaçant.
Les enfants ont été entendus par des différents experts qui ont conclu à la crédibilité de leurs accusations.
Par ailleurs, un examen médical de la fillette n’a pas montré trace de lésions.
Depuis le début de la procédure, Stéphane (le prénom a été changé) nie formellement les accusations portées contre lui.
Crispé à la barre du tribunal, il garde la même attitude que devant les enquêteurs et le juge d’instruction :
«Je ne suis pour rien dans tout cela, j’aimerais bien savoir d’où viennent ces accusations.
Je me demande comment leur mère ne s’est rendue compte de rien, la maison était toute petite.»

La présidente Maggy Deligeon lui fait remarquer que les faits dénoncés sont graves et qu’en plus, ils ont un caractère peu commun : cette histoire d’urine est une accusation suffisamment rare de la part d’enfants pour intriguer la magistrate et ses assesseurs.
Le psychologue qui a entendu les victimes indique qu’ils n’ont pas le niveau intellectuel suffisant pour élaborer pareil scénario et se laisser téléguider par un adulte.
«Votre fille avait un comportement très sexué ont constaté les personnes du foyer, puis de la famille d’accueil à qui elle a été confiée, poursuit Mme Deligeon, généralement, c’est le comportement d’un enfant qui a subi ou assistés à des choses.»
Stéphane reste inflexible :

«Je n’ai rien à me reprocher.
Je ne veux pas accuser leur mère, mais je me pose des questions.
Je n’ai plus revu mes enfants depuis des années.
Aujourd’hui, j’ai refait ma vie et fondé une nouvelle famille, il n’y a aucun problème avec les enfants.»

“Les faits sont crédibles”

Me Florence Devouard, avocate du conseil départemental au nom des enfants mineurs, est persuadée que le père est coupable et qu’il a contraint les enfants au silence.
Elle a demandé 6.000 euros pour chacun d’eux.
«C’est un dossier sensible, observe le substitut Christian Magret, le prévenu a nié avec constance, mais je pense que les faits décrits par les enfants sont crédibles, malheureusement crédibles car leurs déclarations sont à la fois constantes et concordantes.
Ces enfants n’ont pas inventé cette histoire.»
Le ministère public a requis 3 ans d’emprisonnement dont deux avec sursis assorti d’une obligation de soins.
Me Sandrine Audeval prend la parole pour convaincre les juges de l’innocence de Stéphane.
«Pourquoi devrait-il s’excuser s’il n’a pas commis les faits dont on l’accuse?
Vous avez relevé Mme la présidente des faits à charge, mais aussi à décharge.
S’il y a un doute, vous devez le relaxer.
J’ai noté des variations et même des contradictions dans les déclarations successives des enfants.
Il faut faire très attention avec la parole d’un enfant.
N’oubliez pas qu’un expert n’a constaté aucun retentissement psychologique sur ces enfants.»

Le tribunal, sans doute troublé par les contradictions constatées par la défense, a préféré relaxer le prévenu.

Source : http://www.lanouvellerepublique.fr

 

 

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